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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BDC79
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Ma cave à bière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma cave à bière
BDC79, SARL

Numéro de dépôt :
4317171
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2026
Ma cave à bière de BDC79

Présentation de la marque Ma cave à bière

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BDC79 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ma cave à bière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BDC79 domicilié(e) 15 Rue Buffon - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 578 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDC79, M. Fournier Yohann domicilié(e) 15 RUE Buffon - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Ma cave à bière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma cave à bière arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

BDC79 a également déposé les autres marques suivantes : La Houblonnerie – Ma cave à bière


BDC79, SARL - 15 Rue Buffon - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 481578243


BDC79, M. Fournier Yohann - 15 RUE Buffon - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.